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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUILERIE EMILE NOEL S.A.S
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LA JARRE D'OR
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA JARRE D'OR
HUILERIE EMILE NOEL S.A.S S.A.S

Numéro de dépôt :
1448757
Date de dépôt :
03/02/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/02/2018
LA JARRE D\'OR de HUILERIE EMILE NOEL S.A.S

Présentation de la marque LA JARRE D'OR

Déposée le 3 février 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUILERIE EMILE NOEL S.A.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA JARRE D'OR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HUILERIE EMILE NOEL S.A.S domicilié(e) Chemin des Oliviers, BP 31099,30134 PONT SAINT ESPRIT (dossier no 2362503) - 30134 - France et immatriculée sous le numéro RCS 660 201 138 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Patricia GIUDICE Avocat au Barreau de NICE domicilié(e) 1 rue du lycée,06000 NICE (dossier no 2362503) - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA JARRE D'OR est expirée depuis le 3 février 2018.

HUILERIE EMILE NOEL S.A.S a également déposé les autres marques suivantes : LES SOLEILS DE LA TABLE , QUATTRO


HUILERIE EMILE NOEL S.A.S S.A.S - Chemin des Oliviers, BP 31099,30134 PONT SAINT ESPRIT (dossier no 2362503) - 30134 - France - SIREN 660201138


Maître Patricia GIUDICE Avocat au Barreau de NICE - 1 rue du lycée,06000 NICE (dossier no 2362503) - 06000 - France


Renouvellement sans limitation n°2122643 - Publication au BOPI 1998-43

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2008 n°2362503 - Publication au BOPI 2008-01-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-28

Inscription le 30 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°378500 - Publication au BOPI 2003-09-30

Inscription le 17 septembre 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°262208 - Publication au BOPI 1998-09-17

Inscription le 14 septembre 1998 - Recours en restauration n°261812 - Publication au BOPI 1998-09-14

Huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, sucre, riz, farines et préparations faites de céréales, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.